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Marques déposées par Ets A. Rousseau
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DUC DE BERRY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE BERRY
Ets A. Rousseau

Numéro de dépôt :
962127
Date de dépôt :
15/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DUC DE BERRY

Déposée le 15 juillet 1976 par Ets A. Rousseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DUC DE BERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ets A. Rousseau domicilié(e) (soc. à r. l.), 8 et 10, rue du Renard, Paris. - France.

La marque DUC DE BERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DUC DE BERRY est expirée depuis le 15 juillet 1986.

Ets A. Rousseau a également déposé les autres marques suivantes : FLORIDA


Ets A. Rousseau - (soc. à r. l.), 8 et 10, rue du Renard, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-523

Inscription - Changement de nature juridique n°13637 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°13638 - Publication au BOPI

Tissus;couvertures de lit et de tables;articles textiles;vêtements et tous articles d'habillement, notamment des chemises et des articles de lingerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.